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Senin, 11 November 2013

de Severinus von Monzambano son œuvre De statu imperii Germanici afin de soutenir les princes protestants et dans laquelle il décrit l'Empire comme « monstro simile213 ».



Congrès de Vienne
Après le Congrès de Vienne de 1815, les États allemands se rassemblent au sein de la Confédération germanique. Auparavant, en novembre 1814, un groupe de vingt-neuf souverains de petits et moyens États propose au comité qui s'occupe d'établir un plan visant à construire un État fédéral de réintroduire la dignité impériale en Allemagne210. Il ne faut pas y voir l'expression d'une ardeur patriotique mais plutôt la crainte de la domination des princes devenus grâce à Napoléon les rois de territoires souverains comme les rois de Wurtemberg, de Bavière et de Saxe.
On discute également pour savoir si un nouvel empereur doit être élu. C'est ainsi que l'on voit apparaître la proposition de faire alterner la dignité impériale entre les puissants princes du sud et du nord de l'Allemagne. Toutefois, les porte-parole de l'Empire se prononcent en faveur d'une dignité impériale reprise par l'Autriche, donc par François II. Mais ce dernier rejette la proposition du fait de la faible fonction qu'il revêtirait. L'empereur n'obtiendrait pas les droits qui feraient de lui un véritable chef d'Empire. C'est ainsi que François II et son chancelier Metternich considèrent la charge impériale comme un fardeau211 tout en ne voulant pas que le titre d'empereur revienne à la Prusse ou à tout autre prince puissant. Le Congrès de Vienne se dissout sans avoir renouvelé l'Empire. La Confédération germanique est fondée le 8 juin 1815 et l'Autriche la dirige jusqu'en 1866.
Constitution de l’Empire[modifier | modifier le code]

Titelblatt Staatsverfassung.jpg

Le concept de constitution du Saint Empire n'est pas à comprendre au sens juridique actuel d'un document juridique global212. Elle se compose pour l'essentiel de traditions et d'exercices de normes juridiques qui n'ont été fixées par des lois fondamentales écrites que depuis la fin du Moyen Âge et surtout depuis l'Époque moderne. La constitution de l'Empire comme elle a été définie par des juristes à partir du xviiie siècle est plutôt un conglomérat de fondements juridiques écrits et non écrits portant sur l'idée, la forme, la construction, les compétences, l'action de l'Empire et de ses membres.
L'organisation fédérale qui comporte un très grand nombre de règlements enchevêtrés est déjà critiquée par des contemporains comme Samuel von Pufendorf qui en 1667 écrit sous le pseudonyme de Severinus von Monzambano son œuvre De statu imperii Germanici afin de soutenir les princes protestants et dans laquelle il décrit l'Empire comme « monstro simile213 ».
Toutefois, l'Empire est un État avec un chef, l'empereur, et ses membres, les états impériaux. Le caractère particulier de l'Empire et de sa constitution est connu des juristes de l'époque qui essaient alors de le théoriser. D'après cette théorie, l'Empire est gouverné par deux majestés. On trouve d'un côté la Majestas realis exercée par les états impériaux et la Majestas personalis par l'empereur élu214. Cet état de chose est rendu visible à travers la formulation souvent utilisée Empereur et Empire (Kaiser und Kaisertum). Contrairement à de nombreux autres pays, le chef de l'Empire n'est pas l'empereur.
Cent ans après Pufendorf, Karl Theodor von Dalberg, l'archevêque de Mayence, défend l'organisation de l'Empire avec les mots suivants : « une construction gothique durable qui n'est cependant pas construite selon les règles de l'art mais où l'on habite de manière sûre215 ».